Médicaments : la valse de la TVA

Vous connaissez tous la taxe sur la valeur ajoutée, alias la TVA ? Comme vous le savez très certainement, le pourcentage de cet impôt collecté par les entreprises au profit de l’État varie très sensiblement d’un produit ou d’un service à un autre. Comme pour les aliments, les boissons, les services juridiques ou les restaurants, la santé n’échappe pas à cette valse de la TVA ni à la disparité de ses taux.

De l'argent de perdu !

Prenez, par exemple, les médicaments : lorsqu’ils sont remboursés, leur TVA est fixée à 2,1 %. Dès lors qu’ils ne le sont pas, ou plus, leur TVA se hisse à 10 %. Ça peut paraître illogique, mais à y bien regarder, cet écart pourrait s’apparenter à une sorte de punition, de double peine, et donc être justifié par une moindre efficacité des produits non remboursables, une balance bénéfice-risque défavorable, une trop forte prescription. Soit.

Mais l’on pourrait aussi se demander pourquoi les médicaments remboursés sont taxés à 2,1 %, et pourquoi, puisqu’ils sont remboursés, le taux de la TVA ne serait pas plus élevé ? Imaginons que l’on applique un taux de TVA de 5,5 %. Si les labos jouent le jeu (bon, ça, il faut oublier), l’augmentation de la TVA à 5,5 % permettrait à l’État de dégager des revenus pour soutenir un système de santé pris à la gorge (ça aussi, on peut toujours rêver). Et je ne vous cache pas que cette augmentation serait une manière de niveler égalitairement la TVA fixée sur les compléments alimentaires.

Et les compléments alimentaires alors ?

En effet, pourquoi favoriser ce qui soigne aux dépens de ce qui prévient ? Si l’on y réfléchit, bien des pathologies peuvent être évitées, même s’il est interdit de le dire officiellement, par de nombreux compléments alimentaires. On pourrait citer beaucoup d’exemples, et il y a des milliers de publications scientifiques qui le prouvent. Si les organismes officiels ont fini par accepter que l’on puisse utiliser des allégations santé, c’est bien parce que ces compléments alimentaires en question ont une valeur préventive.

À titre d’exemple, si l’on peut affirmer que les oméga-3 DHA contribuent au maintien d’une vision normale, c’est bien parce qu’ils agissent de manière bénéfique sur les yeux. Ils ont donc autant de valeur que des médicaments et devraient être taxés de la même manière, pour éviter que ceux qui se soignent en prévention et évitent de tomber malade n’aient à payer plus cher que ceux obligés de soigner une  maladie ou un accident.